Les hybrides rechargeables (PHEV) constituent un choix judicieux pour de nombreux profils d’utilisateurs, car ils n’impliquent aucun stress de recharge. De nombreuses entreprises ont donc commandé de telles voitures avant la fin 2022 et finalement avant le 1/07/2023 car la fiscalité automobile applicable les rendrait ensuite inintéressantes. Maintenant, un point positif est apparu… Les véhicules hybrides rechargeables (PHEV) commandés après le 1er juillet 2023 sont soumis à une équivalence avec les voitures électriques (BEV ou hydrogène) en termes de contributions CO2. L'ONSS l'a également confirmé officiellement par le biais d'une instruction provisoire de l'ONSS 2023-2. Jusqu'à la fin du mois de juin, c'est précisément la contribution en CO2 qui était présentée comme coupable, car elle augmenterait rapidement dans les mois et les années à venir, jusqu'à être multipliée par plus de cinq d'ici 2027 !
Au regard de la contribution CO2, les PHEV commandés après le 1er juillet 2023 seront imposés à un minimum (indexé) les années suivantes, en principe même jusqu'en 2031 selon la fiscalité automobile en vigueur. Évidemment, les PHEV désormais commandés doivent émettre moins de 50 g de CO2 par kilomètre, mais c'est le cas de la quasi-totalité des modèles. La liste des PHEV dotés d'une autonomie électrique d'environ 100 km, voire un peu plus, s'allonge également, ce qui fait encore baisser les émissions de CO2 spécifiées selon la WLTP.
Parce que la contribution CO2 est désormais déductible à 100% quelles que soient les émissions de CO2 (dans la mesure où < 50g/100km), les PHEV méritent à nouveau leur place dans les listes de choix des polices automobiles. Toutefois, cela ne signifie pas que les PHEV et les VE sont traités de la même manière sur le plan fiscal. En effet, leur déductibilité fiscale diminuera progressivement à partir de 2025. Là où cette déductibilité fiscale oscille encore aujourd'hui entre 96,3% et même 100%, à partir de 2025 elle sera au maximum de 75%, pour être totalement réduite à 0% à partir de 2028.
Il ne faut pas non plus oublier la déductibilité fiscale du carburant : 50 %. En revanche, l'énergie électrique chargée est déductible à 100 %. Outre les avantages d'un PHEV, il y a l'inconvénient de devoir motiver l'utilisateur à rouler au maximum en mode électrique, et le Facility/Fleet/Mobility Manager reste également soucieux de fournir l'infrastructure de recharge nécessaire, sur le lieu de travail et/ou au domicile des employés.
Formule de contribution de solidarité
Diesel et PHEV diesel : [(CO₂ g/km x 9 EUR) - 600] / 12 x 1,5046 x 2,25
Essence, full hybride et PHEV essence : [(CO₂ g/km x 9 EUR) - 768] / 12 x 1,5046 x 2,25
Véhicules à zéro émission (VE, hydrogène) : contribution minimale indexée de 31,34 EUR jusqu'à la fin de cette année.
Le TCO reste un guide indispensable
Pour les Facility/Fleet Managers, le TCO (Total Cost of Ownership) est l'outil le plus maniable pour comparer les voitures. Pour calculer le plus précisément possible le coût d'une voiture de société, il est nécessaire d'inclure le plus grand nombre possible de composants dans ce TCO. Nous distinguons ainsi :
TCO1
Coût mensuel contrat de location
Consommation de carburant (électricité)
Contribution CO2
TVA non récupérable
= Encaissement direct pour l'organisation.
TCO2
TCO1
+ dépenses rejetées
Contribution de l'employeur aux avantages de toute nature (ATN)
TCO3
TCO1
+ dépenses rejetées
+/- taxe professionnelle évitée grâce au véhicule de dépenses
= effet fiscal pour l'organisation.
Outre le TCO, le terme Coût Total de la Mobilité (TCM) fait également son apparition. Le TCM va encore plus loin que le TCO3
